Propos préliminaires

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des prestations proposées via le site internet Prestaminute, exploitée par Revic Mbiyavanga, entrepreneur individuel, immatriculée sous le numéro SIRET 940 762 693 00015 et domiciliée au 39 boulevard Gallieni, 92390 Villeneuve-la-Garenne.

Informations légales de l’Entreprise :

• Nom de l’entreprise : Revic Mbiyavanga, Prestaminute
• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• Numéro SIRET : 940 762 693 00015
• Adresse : 39 boulevard Gallieni 92390 Villeneuve-la-Garenne
• Email de contact : contact@prestaminute.com

Afin de garantir une compréhension claire des termes employés dans les présentes CGV, les définitions suivantes s’appliquent :

• Client : Toute personne physique ou morale utilisant la plateforme pour rechercher et réserver une prestation.
• Prestataire : Professionnel référencé sur la plateforme proposant des prestations de service aux clients.
• Plateforme : Désigne le site internet et les outils numériques mis en place par Prestaminute pour la mise en relation des clients et des prestataires.
• Réservation : Acte par lequel un client réserve une prestation auprès d’un prestataire via la plateforme.
• Prestation : Service proposé par un prestataire et réservé par un client sur la plateforme.
• Paiement Sécurisé : Système de gestion des paiements mis en place par Prestaminute via des prestataires tiers comme Stripe et PayPal.
• Frais de commission : Montant prélevé par la plateforme sur chaque transaction réalisée entre un client et un prestataire.
• Annulation : Fait pour un client ou un prestataire d’annuler une réservation confirmée, soumis aux conditions prévues dans les présentes CGV.
• Non-présentation : Absence d’un prestataire ou d’un client au rendez-vous convenu pour une prestation.
• Avis et notation : Système permettant aux clients d’évaluer la qualité des prestations reçues.
• Données personnelles : Informations relatives aux clients et prestataires collectées par la plateforme dans le cadre de son activité, en conformité avec la législation en vigueur.
• Litige : Désaccord entre un client et un prestataire concernant l’exécution d’une prestation

Article 1 : Objet 

La plateforme Prestaminute est un service de mise en relation entre prestataires et clients, visant à offrir des solutions fiables et de qualité en cas d’annulation d’un prestataire initial ou de réservation de dernière minute.

Les présentes CGV sont disponibles et téléchargeables sur support durable à tout moment sur le site et s’imposent à tout utilisateur de la plateforme, qu’il soit prestataire ou client. En accédant à la plateforme et en utilisant ses services, chaque utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepte sans réserve.

L’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la réservation d’une prestation.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la plateforme Prestaminute, exploitée par Revic Mbiyavanga, met en relation des clients et des prestataires proposant des services professionnels. La plateforme permet aux clients de trouver un prestataire fiable et de qualité en cas d’annulation d’un prestataire initial ou pour une réservation de dernière minute.

Prestaminute agit exclusivement en tant qu’intermédiaire, facilitant la mise en relation et la gestion des paiements entre les parties. À ce titre, elle ne peut être tenue responsable de l’exécution des prestations réalisées par les prestataires référencés sur la plateforme.

Article 2 : Services proposés par Prestaminute

Les services proposés par Prestaminute incluent notamment :

• L’accès à une base de prestataires sélectionnés pour leur expertise et leur professionnalisme.
• La réservation en ligne de prestations de service via un système sécurisé.
• La gestion des paiements, assurant la sécurité financière des transactions.
• La mise en place d’un système d’évaluation et de notation des prestataires afin d’améliorer la qualité des services proposés.

Les présentes CGV s’appliquent à tout utilisateur de la plateforme, qu’il soit client ou prestataire, et régissent l’ensemble des transactions effectuées via le site.

Tout client ou prestataire s’engage à respecter les obligations définies dans les présentes CGV, ainsi que toute réglementation en vigueur applicable aux prestations proposées.

En acceptant ces CGV, les utilisateurs reconnaissent que la plateforme Prestaminute n’intervient qu’en tant que facilitateur de mise en relation et n’est en aucun cas partie prenante dans l’accord contractuel entre un client et un prestataire.

Article 3 : Processus de mise en relation et fonctionnement général

Le fonctionnement de Prestaminute repose sur un processus structuré qui garantit une mise en relation fluide entre clients et prestataires.

• Création d’un compte Client

Tout client doit créer un compte en renseignant des informations exactes et en acceptant les présentes CGV. Cette inscription, obligatoire pour effectuer une réservation, génère un espace personnel depuis lequel le client peut gérer ses commandes, régler ses factures et solliciter l’assistance de la plateforme.

Le client peut à tout moment demander la clôture définitive de son compte en contactant le service support à l’adresse contact@prestaminute.com, sous réserve du respect des obligations légales de conservation de données.

• Référencement et Espace dédié des Prestataires

Référencement : Les prestataires souhaitant proposer leurs services via Prestaminute sont sélectionnés par l’équipe de Prestaminute, sur la base notamment de leur expérience, de leur réactivité et de leur professionnalisme. Pour finaliser leur référencement, ils doivent fournir divers justificatifs (KBIS ou équivalent, pièce d’identité, etc.) attestant de leur statut professionnel.

Espace dédié : Une fois référencé, chaque prestataire dispose d’un espace personnel sur la plateforme. Cet espace lui permet de recevoir les demandes de prestations transmises par les clients et de fournir des devis adaptés à chacune de ces demandes. Le prestataire n’a pas la possibilité de discuter avec le client sous forme de chat en temps réel, aucune messagerie instantanée n’étant mise à disposition.

Transmission des devis et validation : À réception de la demande d’un client, le prestataire évalue les besoins exprimés et propose, via son espace, un devis formalisé. Le client peut alors accepter ou refuser ce devis, en cliquant sur le bouton prévu à cet effet. Aucune communication instantanée (chat) ne peut avoir lieu sur la plateforme, et toute autre modalité de contact reste soumise à l’accord exprès de Prestaminute (ou, le cas échéant, prévue dans les Conditions Particulières si existantes).

• Recherche et réservation par le Client

Après création de son compte, le client renseigne les détails de la prestation souhaitée (type de service, lieu, date, heure, etc.). La plateforme propose alors une liste de professionnels répondant aux critères, parmi lesquels le client peut librement choisir.

Le prestataire sélectionné doit valider sa disponibilité avant toute réservation ferme. Une fois la disponibilité confirmée, le client procède au paiement sécurisé via les services tiers (Stripe ou PayPal), et les fonds sont séquestrés par la plateforme jusqu’à confirmation de la bonne exécution de la prestation.

• Exécution de la Prestation et paiement final

Une fois la prestation réalisée, le client valide son exécution via la plateforme. Le prestataire perçoit alors le montant de la prestation dans un délai maximal de 7 jours ouvrés, déduction faite des frais de commission éventuels.

Dans un souci d’amélioration continue, le client est encouragé à laisser un avis et une notation sur le prestataire, contribuant ainsi à la fiabilité et la transparence de la plateforme.

• Non-respect des règles par le Prestataire

Si un prestataire ne respecte pas les obligations prévues par les présentes CGV (qualité du service, respect des délais, conditions de paiement, etc.), ou cherche à entrer en contact direct avec le client dans le but de contourner la plateforme, Prestaminute se réserve le droit de suspendre ou de supprimer son référencement, afin de garantir une qualité de service optimale à l’ensemble des utilisateurs.

Article 4 : Monétisation 

Prestaminute se rémunère exclusivement par un modèle de commission appliquée sur chaque transaction effectuée entre un client et un prestataire, sans aucun abonnement ni frais d’inscription pour les utilisateurs. Une commission est automatiquement prélevée avant que le montant de la prestation ne soit reversé au prestataire, garantissant ainsi un fonctionnement équitable et transparent. 

Les prestataires sont entièrement libres de fixer leurs propres tarifs sans intervention de la plateforme, assurant ainsi une flexibilité totale dans la tarification de leurs services. 

Aucun espace publicitaire n’est exploité sur la plateforme, ce qui permet de conserver un environnement neutre et exclusivement axé sur la mise en relation entre clients et prestataires. Par ailleurs, un système d’évaluation permet aux clients de noter la prestation reçue, garantissant ainsi une meilleure qualité de service et une sélection progressive des meilleurs prestataires par le biais des retours clients. L’objectif de la plateforme est d’assurer un cadre sécurisé et équilibré où chaque transaction est fluide et protégée, tant pour le client que pour le prestataire, en mettant en place des mécanismes de contrôle et de validation tout au long du processus.

Article 5 : Paiements, Facturation et Droit de Rétractation

5.1 Gestion des paiements

Les paiements liés aux prestations réservées via Prestaminute sont traités exclusivement par des services tiers de paiement sécurisé, tels que Stripe ou PayPal. Les fonds versés par le client sont séquestrés par la plateforme jusqu’à la validation définitive de la prestation. Une fois la mission réalisée et confirmée par le client, le prestataire perçoit son paiement dans un délai maximal de 7 jours ouvrés.

Le prestataire, s’il le souhaite, peut émettre une facture directement au client. En cas de demande explicite du client, cette facture doit être transmise rapidement et refléter le montant réel de la prestation.

5.2 Remboursement et annulation

• Absence du prestataire : Le client bénéficie d’un remboursement total dans le cas où le prestataire ne se présenterait pas ou ne pourrait pas honorer la prestation.

• Annulation par le client : Aucune indemnité n’est prévue lorsque le client annule après avoir validé sa réservation, sauf si des frais d’annulation sont expressément stipulés. Les barèmes suivants s’appliquent, sauf disposition contraire figurant sur la plateforme ou dans l’offre du prestataire :

  • Jusqu’à 30 jours avant l’événement : 0% de frais.

  • De 15 à 30 jours avant : 30% de frais.

  • De 7 à 14 jours avant : 50% de frais.

  • Moins de 7 jours avant : 100% de frais.

  • Réservation effectuée moins de 72h avant : 100% de frais si annulée.

  • Non-présentation du client : 100% de frais.

• Demande de report : Toute requête de report doit être adressée simultanément à la plateforme et au prestataire. Le report reste conditionné à la disponibilité de ce dernier et peut engendrer des frais spécifiques. Une seule demande de report est autorisée, et si elle est acceptée, aucun remboursement n’est dû au client si une seconde annulation survient.

• Délai et mode de remboursement : Les remboursements, lorsqu’ils sont dus, s’effectuent par virement bancaire dans un délai moyen de 30 jours à compter de la confirmation de l’annulation ou de la non-exécution de la prestation.

5.3 Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le client particulier (agissant à des fins non professionnelles) dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat ou de la date de réservation de la prestation. Toutefois, ce droit peut être restreint ou exclu dans les situations prévues par la loi, notamment :

• Lorsque l’exécution de la prestation a commencé, avec l’accord exprès du client, avant l’expiration du délai de 14 jours.
• Lorsque la prestation porte sur un service devant être fourni à une date ou selon une périodicité déterminée, comme c’est le cas pour un événement (mariage, anniversaire, etc.) programmé à une date précise.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer la plateforme de sa décision avant l’échéance du délai légal, en précisant la prestation concernée et ses coordonnées complètes. Cette notification doit être effectuée par un moyen de communication clair et traçable (courrier recommandé, courriel avec accusé de réception, etc.). Si les conditions légales de la rétractation sont remplies, la plateforme procédera au remboursement des sommes versées dans un délai maximal de 14 jours à compter de la réception de la demande, en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale.

Conformément à l’article L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le client peut utiliser le formulaire ci-dessous s’il souhaite exercer son droit de rétractation. L’utilisation de ce formulaire n’est pas obligatoire, mais recommandée afin de faciliter le traitement de la demande :

Formulaire de rétractation:

À l’attention de : Prestaminute, 39 boulevard Gallieni, 92390 Villeneuve-la-Garenne, Email : contact@prestaminute.com

Je/Nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la prestation ci-dessous :

• Référence de la réservation :
• Date de la réservation : 
• Nom du client : 
• Adresse du client :

Signature du client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

……………………………………………………………………

Date : ……………………………………………………………………

(*) Rayez la mention inutile.

Si la prestation entre dans le champ d’application du droit de rétractation et que les conditions légales sont réunies, le remboursement des sommes éventuellement déjà payées interviendra dans un délai maximal de 14 jours à compter de la réception de la demande de rétractation.

Article 6 : Obligations des utilisateurs

6.1 Obligations des clients

Les clients qui utilisent la plateforme Prestaminute s’engagent à :

-Payer les prestations réservées : Le client doit s’acquitter du montant dû pour chaque prestation confirmée, selon les modalités prévues (paiement sécurisé, échéances, etc.).

-Fournir toutes les informations nécessaires : L’exactitude et la complétude des renseignements (coordonnées, date, lieu, description des besoins, etc.) sont indispensables à la bonne exécution du service.

-Respecter les conditions d’annulation : Toute modification ou annulation d’une réservation doit se faire conformément aux règles énoncées dans les présentes CGV, notamment en ce qui concerne les délais et les éventuels frais.

6.2 Obligations des prestataires

Les prestataires référencés sur Prestaminute sont tenus de :

-Répondre rapidement aux demandes : Afin de garantir une expérience fluide, le prestataire doit confirmer ou refuser sa disponibilité dans les plus brefs délais.

-Fournir un service conforme aux attentes : La prestation doit correspondre à la description faite et respecter les standards de qualité propres à la profession du prestataire.

-Émettre une facture sur demande : Si le client ou la plateforme l’exige, le prestataire est tenu de transmettre une facture officielle et détaillée, reflétant le montant exact de la prestation.

-Ne pas contacter directement les clients en dehors de la plateforme : Pour assurer la transparence et la sécurité des transactions, toutes les communications liées aux réservations doivent passer par la plateforme, sauf accord contraire explicite.

Article 7 : Responsabilités et limitations de responsabilité

7.1 Responsabilité de Prestaminute

• Intermédiaire technique : La plateforme agit comme un simple intermédiaire, facilitant la mise en relation et la gestion des paiements, sans intervenir dans l’exécution matérielle de la prestation.
• Aucune responsabilité sur la qualité : Prestaminute ne saurait être tenue responsable de la qualité ou de la pertinence des prestations fournies par les prestataires. En cas de litige, le client doit se rapprocher directement du prestataire concerné.
• Absence d’arbitrage : En cas de différend entre le client et le prestataire, Prestaminute n’assure pas d’office de médiation, même si elle peut proposer des pistes de résolution amiable.

7.2 Responsabilité des prestataires

• Responsables de leurs services : Les prestataires référencés sur la plateforme demeurent entièrement responsables de la bonne exécution des services qu’ils proposent. Ils doivent disposer des qualifications, autorisations et assurances nécessaires.
• Litiges : En cas de différend avec un client, le prestataire doit s’employer à trouver une solution amiable. La plateforme n’a pas vocation à trancher les litiges, sauf dans la mesure où son intervention peut faciliter un accord.
• Engagement contractuel : Toute promesse ou offre faite au client via la plateforme engage exclusivement la responsabilité du prestataire. Prestaminute ne peut être tenue pour responsable d’un manquement contractuel de la part d’un prestataire.

Article 8 : Confidentialité et protection des informations

Dans le cadre de l’utilisation de la plateforme Prestaminute, certaines données et informations confidentielles peuvent être échangées entre la plateforme, les clients et les prestataires (coordonnées, détails de la prestation, éléments logistiques, etc.). Pour préserver la confiance et la sécurité de chacun, les règles suivantes s’appliquent :

• Non-divulgation : Chacune des parties s’engage à ne pas divulguer à des tiers, sans autorisation préalable et écrite, les informations confidentielles obtenues dans le cadre des services de la plateforme.
• Mesures techniques : Prestaminute met en place des mesures de sécurité (cryptage, protocoles de connexion sécurisés, etc.) afin de protéger les données contre les accès ou utilisations non autorisés.
• Conservation des données : Les informations collectées sont conservées uniquement pour la durée nécessaire à l’exécution et au suivi des prestations, sauf dispositions légales ou réglementaires imposant une conservation prolongée.
• Obligation de discrétion : Les prestataires et clients s’engagent à respecter la plus stricte confidentialité concernant les informations relatives aux prestations, aux tarifs, ainsi qu’à toute donnée personnelle à laquelle ils auraient accès.
• Exclusions : Les obligations de confidentialité ne s’appliquent pas aux informations tombées dans le domaine public ou reçues légitimement d’un tiers sans violation d’une obligation de confidentialité.

Si des données à caractère personnel sont échangées à l’occasion de la réservation ou de l’exécution d’une prestation, leur traitement s’effectue conformément aux dispositions légales en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés.

Article 9 : Règlement des Litiges et Médiation

9.1 Règlement amiable des litiges

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a la faculté de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation afin de tenter de résoudre à l’amiable un litige l’opposant à un professionnel. Les litiges concernés sont ceux définis à l’article L. 611-1 du Code de la consommation et portent sur l’exécution d’un contrat de vente ou de fourniture de services, incluant les prestations réservées sur Prestaminute.
Avant de saisir un médiateur, le consommateur doit s’adresser, en priorité, au service client de Prestaminute en envoyant une demande écrite et détaillée, aux coordonnées suivantes :

• Adresse postale : Prestaminute, 39 boulevard Gallieni, 92390 Villeneuve-la-Garenne
• Adresse e-mail : contact@prestaminute.com

9.2 Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu par un accord amiable, les tribunaux français demeurent seuls compétents pour statuer sur tout différend relatif à la validité, l’interprétation ou l’exécution des présentes, et ce quel que soit le lieu de résidence du client, la nature du litige ou la pluralité éventuelle de défendeurs.